Article D333-11

Article en vigueur depuis le 9 août 2021.

Carte de l'article D333-11 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 9 août 2021 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction depuis le 9 août 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2021-1054 du 6 août 2021 - art. 2

Arrêtés liés (35)

• Arrêté du 3 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2024 fixant la liste des sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2024 fixant la liste des sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) dans les écoles, collèges et lycées (abrogé)
• Arrêté du 23 février 2026 fixant la liste des sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2024 fixant la liste des sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) dans les écoles, collèges et lycées (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 janvier 2023 fixant la liste des sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) dans les écoles, collèges et lycées (abrogé)
• Arrêté du 10 janvier 2022 fixant la liste des sections internationales et classes menant baccalauréat français international (BFI) dans les écoles, collèges et lycées (abrogé)
• Arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (abrogé, modifié par 15 textes)
• Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale portugaise au collège international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) (abrogé)
• Arrêté du 19 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 3 juin 2014 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 2010 portant création d'une section internationale britannique au collège George Sand de La Motte-Servolex (académie de Grenoble) (abrogé)
• Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 18 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2007 portant création d'une section internationale au lycée La Fontaine de Paris (académie de Paris). (abrogé)
• Arrêté du 27 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2009 portant création d'une section internationale britannique au lycée Grand Air à La Baule (académie de Nantes) (abrogé)
• Arrêté du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg) (abrogé)
• Arrêté du 20 avril 2010 portant création de sections internationales britanniques à l'école et au collège Henri Brunet de Caen (académie de Caen) (abrogé)
• Arrêté du 2 mai 2016 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale arabe au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) (abrogé)
• Arrêté du 9 avril 2014 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale portugaise au lycée international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) (abrogé)
• Arrêté du 18 juillet 2008 portant création d'une section internationale italienne au collège Marseilleveyre de Marseille (académie d'Aix-Marseille) (abrogé)
• Arrêté du 13 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2017 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2009 portant création d'une section internationale britannique au collège Grand Air à La Baule (académie de Nantes) (abrogé)
• Arrêté du 15 avril 2013 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2012 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2015 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2009 portant création d'une section internationale de russe au lycée international de Valbonne (académie de Nice) (abrogé)
• Arrêté du 27 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2009 portant création d'une section internationale arabe au collège international Europole à Grenoble (académie de Grenoble) (abrogé)
• Arrêté du 27 mars 2013 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 3 avril 2024 (V)
• Arrêté du 19 novembre 2024 (V)
• Arrêté du 18 décembre 2024 (VT)
• Arrêté du 23 février 2026 (V)