Code de l'éducation · Article

Article D333-3

Article en vigueur depuis le 3 juin 2019.

Carte de l'article D333-3 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Rédaction du 24 mai 2006 au 3 juin 2019 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
Rédaction depuis le 3 juin 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2018-614 du 16 juillet 2018 - art. 1; Décret n°2018-614 du 16 juillet 2018 - art. 32

Arrêtés liés (54)

Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) », « sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) » (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 31 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV) (en vigueur)
Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 26 mars 2025 modifiant l'arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2025 définissant le concours général des métiers (en vigueur)
Arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre (en vigueur)
Arrêté du 1er février 2010 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
Arrêté du 13 août 2015 portant création d'un enseignement d'exploration d'informatique et création numérique en classe de seconde générale et technologique (en vigueur)
Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (abrogé, modifié par 4 textes)
Arrêté du 17 février 2021 portant création de l'enseignement de spécialité et de l'épreuve terminale de spécialité « Education physique, pratiques et culture sportives » (en vigueur)
Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (abrogé, modifié par 5 textes)
Arrêté du 3 janvier 2023 relatif à la place des mathématiques dans les enseignements de la classe de première générale du lycée à compter de l'année scolaire 2023-2024 et à leur évaluation pour le baccalauréat (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2019 modifiant les arrêtés du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, et portant organisation et volumes horaires de la classe de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, pour ajouter l'enseignement optionnel de langue des signes française (en vigueur)
Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)
Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 29 novembre 2023 relatif à la séquence d'observation en milieu professionnel en classe de seconde générale et technologique (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)
Arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
Arrêté du 22 mars 2022 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat technologique à compter de la session 2023 (en vigueur)
Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 1995 définissant le concours général des métiers (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
Arrêté du 27 mai 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
Arrêté du 11 mars 2015 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
Arrêté du 19 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)
Arrêté du 16 juin 2016 relatif à l'enseignement facultatif d'informatique et création numérique du cycle terminal des lycées, sanctionné par le baccalauréat général (en vigueur)
Arrêté du 1er février 2010 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)
Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)
Arrêté du 13 mars 1997 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
Arrêté du 27 mai 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (en vigueur)
Arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien Hôtellerie, mentions Cuisine, Restaurant, Hébergement, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat technologique (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignement des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) » (abrogé)
Arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médicosociales (S.M.S.). Sciences et technologies industrielles Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.) (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 définissant le concours général des métiers (en vigueur)
Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie (en vigueur)
Arrêté du 18 juin 2010 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » (en vigueur)
Arrêté du 1 août 1997 relatif à l'épreuve facultative d'informatique du baccalauréat général (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur)
Arrêté du 10 avril 2024 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 (en vigueur)
Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2025 ajoutant le portugais comme langue d'enseignement de la spécialité « langues, littératures et cultures étrangères et régionales » (LLCER) (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (9)

Arrêté du 27 janvier 2010 - art. 2 (VT)
Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 2 (V)
Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 2 (VD)
Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 3 (VD)
Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 3 (V)
Arrêté du 16 mars 2024 (VT)
Arrêté du 26 mars 2025 (V)
Arrêté du 17 juillet 2025 (V)
Arrêté du 19 juin 2026 (V)