Article D337-104

Article abrogé, en vigueur du 24 mai 2006 au 1er janvier 2017.

Carte de l'article D337-104 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 1er janvier 2017 (abrogé) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 6 juin 2003 portant création du brevet professionnel " conducteur d'appareils des industries chimiques " (abrogé)
• Arrêté du 23 juillet 2003 portant création du brevet professionnel "esthétique / cosmétique-parfumerie". (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel " maçon ". (abrogé)
• Arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel " charpentier de marine ". (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2024 portant abrogation de la spécialité « conducteur d'appareils des industries chimiques » de brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2003 portant création du brevet professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2019 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 mars 2015 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2003 modifié portant création du brevet professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2018 portant création de la spécialité « maçon » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 4 juillet 2025 modifiant les arrêtés du 25 juin 2018 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance, du 5 juin 2019 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance et du 29 décembre 2021 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (6)

• Arrêté du 6 juin 2003 - art. 4 (VT)
• Arrêté du 23 juillet 2003 - art. 4 (VT)
• Arrêté du 20 mars 2007 - art. 4 (VT)
• Arrêté du 20 mars 2007 - art. 4 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-101 (V)
• Code de la santé publique - art. D4241-4 (V)