Article D337-139

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article D337-139 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 16 avril 2018 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 16 avril 2018 au 3 mai 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2018-272 du 13 avril 2018 - art. 1
• Rédaction du 3 mai 2021 au 22 février 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2021-533 du 30 avril 2021 - art. 1
• Rédaction du 22 février 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2024-122 du 19 février 2024 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2023-824 du 25 août 2023 - art. 1

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 28 février 2020 relatif à certaines règles de fonctionnement de la plateforme Parcoursup (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 11 octobre 2022 portant création de la spécialité « maintenance des équipements thermiques individuels » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé)
• Arrêté du 6 février 2024 modifiant l'arrêté du 28 février 2020 relatif à certaines règles de fonctionnement de la plateforme Parcoursup (en vigueur)
• Arrêté du 4 février 2022 modifiant l'arrêté du 28 février 2020 relatif à certaines règles de fonctionnement de la plateforme Parcoursup (en vigueur)
• Arrêté du 26 février 2021 modifiant l'arrêté du 28 février 2020 relatif à certaines règles de fonctionnement de la plateforme Parcoursup (en vigueur)
• Arrêté du 27 août 2025 portant création du certificat de spécialisation « Maintenance des équipements thermiques individuels » et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2022 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 novembre 2024 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé)
• Arrêté du 17 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2022 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé)
• Arrêté du 28 décembre 2021 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé)
• Arrêté du 14 décembre 2020 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé)
• Arrêté du 6 novembre 2019 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (abrogé)
• Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une Mention complémentaire de niveau IV (abrogé)
• Arrêté du 2 décembre 2025 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un certificat de spécialisation de niveau 4 (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 28 février 2020 - art. 2-1 (V)
• Arrêté du 11 octobre 2022 - art. Annexe V (VT)
• Arrêté du 28 novembre 2023 - art. 1 (VD)
• Arrêté du 6 février 2024 - art. 1