Article D337-56

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

Carte de l'article D337-56 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 1er septembre 2009 au 13 février 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-145 du 10 février 2009 - art. 4
• Rédaction du 13 février 2010 au 8 mai 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-130 du 11 février 2010 - art. 6 (V)
• Rédaction du 8 mai 2010 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021 - art. 10

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 5 juin 2012 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 2 mars 2016 relatif à l'aptitude médicale à la navigation (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

• Arrêté du 5 juin 2012 - art. 8 (V)
• ARRÊTÉ du 22 août 2014 - art. 6 (VD)
• Code de l'éducation - art. D337-57 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-58 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-59 (VD)