Article D337-74

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

Carte de l'article D337-74 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 12 février 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
• Rédaction du 12 février 2009 au 12 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-145 du 10 février 2009 - art. 12
• Rédaction du 12 juillet 2015 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-846 du 9 juillet 2015 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 18 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1558 du 30 décembre 2019 - art. 9
• Rédaction du 18 juillet 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-940 du 15 juillet 2021 - art. 4
• Rédaction depuis le 1er janvier 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2020-1277 du 20 octobre 2020 - art. 10; Décret n°2021-940 du 15 juillet 2021 - art. 4

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 2024 portant création de la spécialité « conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2022 relatif au report de la date d'application des rénovations de certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (8)

• Arrêté du 19 juillet 2011 - art. (V)
• Arrêté du 19 juillet 2011 - art. Annexe II b (VT)
• Code de l'éducation - art. D337-69 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-76 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-80 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-94 (V)
• Code de l'éducation - art. R337-75 (Ab)
• Code rural et de la pêche maritime - art. D811-152 (VT)