Code de l'éducation · Article

Article D337-78

Article en vigueur depuis le 20 septembre 2026.

Carte de l'article D337-78 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 24 mai 2006 au 12 février 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
Rédaction du 12 février 2009 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-145 du 10 février 2009 - art. 15
Rédaction du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2016-782 du 10 juin 2016 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1558 du 30 décembre 2019 - art. 9
Rédaction du 1er janvier 2022 au 20 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1524 du 25 novembre 2021 - art. 1
Rédaction depuis le 20 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-876 du 17 septembre 2026 - art. 13

Arrêtés liés (188)

Arrêté du 15 juillet 2003 modifiant les dispositions relatives à l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 30 mai 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " maintenance des équipements industriels " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance. (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 19 août 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité "services en milieu rural" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance. (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité "technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
Arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option marchandisage visuel, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 février 2008 relatif au baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et à ses options modifiant l'arrêté du 18 juin 1996 relatif aux baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 11 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 17 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (abrogé)
Arrêté du 18 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « réparation des carrosseries » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 janvier 2009 relatif à l'épreuve de contrôle de l'examen du baccalauréat professionnel (abrogé)
Arrêté du 30 avril 2009 portant création de la spécialité de baccalauréat professionnel « fonderie » et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 12 mai 2009 portant création de la spécialité de baccalauréat professionnel « technicien en chaudronnerie industrielle » et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
Arrêté du 2 juillet 2009 portant création de la spécialité « boulanger-pâtissier » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 24 juin 2009 portant création de la spécialité « boucher-charcutier-traiteur » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 24 juin 2009 portant création de la spécialité « poissonnier-écailler-traiteur » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 8 juillet 2009 portant création de la spécialité « plastiques et composites » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité bio-industries de transformation du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « perruquier posticheur » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « optique lunetterie » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « prothèse dentaire » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé, modifié par 4 textes)
Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité " transport " du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité " accueil ― relation clients et usagers du baccalauréat professionnel " et fixant ses modalités de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité " logistique " du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « laboratoire contrôle qualité » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente de produits de jardin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 7 avril 2011 portant création de la spécialité "étude et réalisation d'agencement" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 26 avril 2011 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art », option « communication visuelle plurimédia », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 11 mai 2011 portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 31 mai 2011 portant création de la spécialité « cuisine » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
Arrêté du 31 mai 2011 portant création de la spécialité « commercialisation et services en restauration » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « services aux personnes et aux territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 27 décembre 2011 portant création de la spécialité « gestion-administration » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 9 février 2012 portant création de la spécialité « photographie » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 30 mars 2012 relatif à la création de la spécialité " pilote de ligne de production " du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 13 avril 2012 relatif à la création de la spécialité « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité "gestion des pollutions et protection de l'environnement" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 2 textes, abrogé)
Arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité "hygiène, propreté, stérilisation" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
Arrêté du 11 avril 2013 portant création de la spécialité « transport fluvial » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
Arrêté du 12 avril 2013 portant création de la spécialité « aéronautique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 12 avril 2013 portant création de la spécialité « aviation générale » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 21 février 2014 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé)
Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « réalisation de produits imprimés et plurimédia » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « techniques d'interventions sur installations nucléaires » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 19 mars 2014 portant création de la spécialité « métiers de la sécurité » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 19 mars 2014 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « métiers et arts de la pierre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2015 portant création de la spécialité « technicien en appareillage orthopédique » de baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 1er mars 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de baccalauréat professionnel comportant trois options et fixant ses modalités de délivrance (abrogé)
Arrêté du 1er mars 2016 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé)
Arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 2 mars 2017 portant création de la spécialité « Technicien Gaz » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée)
Arrêté du 7 avril 2017 portant création de la spécialité « esthétique cosmétique parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée)
Arrêté du 26 février 2018 portant création de la spécialité « technicien en chaudronnerie industrielle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé)
Arrêté du 17 décembre 2018 portant création de la spécialité « métiers de l'accueil » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2018 portant création de la spécialité « métiers du commerce et de la vente » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 28 juin 2019 portant création de la spécialité « Métiers de la coiffure » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2019 portant création de la spécialité « technicien conseil vente univers jardinerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la spécialité « animation - enfance et personnes âgées » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2020 portant création de la spécialité « Assistance à la gestion des organisations et de leurs activités » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2020 portant création de la spécialité « Organisation de transport de marchandises » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 10 avril 2020 portant création de la spécialité « Technicien en prothèse dentaire » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général (en vigueur)
Arrêté du 8 octobre 2020 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 décembre 2020 portant création de la spécialité « Maintenance des systèmes de production connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 décembre 2020 portant création de la spécialité « Technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de productions, option réalisation et maintenance des outillages » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2020 portant création de la spécialité « Métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 10 mars 2021 portant création de la spécialité « Métiers du Froid et des Energies Renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée)
Arrêté du 20 mai 2021 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée)
Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « Installateur en chauffage, climatisation et énergies renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 25 novembre 2021 relatif à l'épreuve de contrôle au baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 7 janvier 2022 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 18 janvier 2022 portant création de la spécialité « Modélisation et prototypage 3D » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 2 février 2022 portant création de la spécialité « Accompagnement, soins et services à la personne » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 29 décembre 2021 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 4 avril 2022 portant création de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 21 décembre 2022 portant création de la spécialité « Transports par câbles et remontées mécaniques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « carrossier peintre automobile » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité « travaux publics » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 28 février 2023 portant création de la spécialité « Optique Photonique : Technologies de la Lumière » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 21 mars 2023 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 30 mars 2023 portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 27 avril 2023 portant création de la spécialité « Production en Industries Pharmaceutiques, Alimentaires et Cosmétiques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « Transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 28 septembre 2023 portant création de la spécialité « Métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 21 mars 2024 portant création de la spécialité « conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 7 mars 2024 portant création de la spécialité « géomètre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 15 avril 2024 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « Hygiène, propreté, stérilisation » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « Technicien en transport et distribution des gaz » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces urbains » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « métiers de la logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « conducteur routier de marchandises » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 23 janvier 2026 portant création de la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 25 mars 2026 relatif à l'épreuve de contrôle des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Boucherie charcuterie traiteur » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Poissonnier écailler traiteur » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « boulangerie pâtisserie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Métiers de la restauration » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 24 juillet 2026 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Energétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2026 portant création de la spécialité « Métiers du Froid et des Energies Renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 1996 portant suppression du baccalauréat professionnel, section Bureautique, option Comptabilité et gestion administrative, création du baccalauréat professionnel, spécialité Comptabilité, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité " menuiserie aluminium-verre " et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (abrogation programmée, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 8 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « aménagement et finition du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 9 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « ouvrages du bâtiment : métallerie » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « interventions sur le patrimoine bâti » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « construction des carrosseries » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 18 avril 2008 portant création de la spécialité « réparation des carrosseries » du baccalauréat professionnel (abrogation programmée)
Arrêté du 12 avril 2011 relatif à l'épreuve de contrôle de l'examen du baccalauréat professionnel (abrogation programmée)
Arrêté du 28 juillet 2017 modifiant le diplôme intermédiaire de la spécialité « technicien en chaudronnerie industrielle » de baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode -vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 21 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité « bio-industries de transformation » du baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 5 août 2014 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité « bio-industries de transformation » du baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 5 février 2014 modifiant l'arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « prothèse dentaire » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 8 avril 2010 portant création de la spécialité « prothèse dentaire » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 23 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « logistique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 26 août 2022 portant modification de l'arrêté du 3 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance et relatif à la dispense de certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) (en vigueur)
Arrêté du 6 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 relatif à la création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 10 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 5 mai 2011 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 16 février 2018 instituant une session de rattrapage pour les candidats ajournés à une des options du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole, à la session 2018 (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « laboratoire contrôle qualité » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente de produits de jardin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en alimentation » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 21 juin 2011 modifiant l'arrêté du 7 avril 2011 portant création de la spécialité « agencement de l'espace architectural » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'intitulé de la spécialité « agencement de l'espace architectural » de baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 2 juin 2017 modifiant l'arrêté du 11 mai 2011 modifié portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 11 mai 2011 modifié portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 29 mai 2012 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogé)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 26 juin 2012 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « services aux personnes et aux territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 5 mars 2014 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « services aux personnes et aux territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 modifié portant création de la spécialité « services aux personnes et aux territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 16 février 2015 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2011 portant création de la spécialité « gestion-administration » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 7 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 relatif à la création de la spécialité « pilote de ligne de production » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 23 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 relatif à la création de la spécialité « pilote de ligne de production » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 23 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « hygiène, propreté, stérilisation » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 13 juin 2024 modifiant les annexes relatives au référentiel d'évaluation et la période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)
Arrêté du 23 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « gestion des pollutions et protection de l'environnement » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 1996 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)

Décrets liés (3)

Décret n° 2016-782 du 10 juin 2016 relatif à l'acquisition progressive du baccalauréat professionnel pour les spécialités relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)
Décret n° 2021-727 du 8 juin 2021 portant adaptation des conditions d'évaluation des épreuves et des conditions de délivrance du diplôme pour l'examen du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire et du brevet des métiers d'art à la session 2021 en raison de l'épidémie de covid-19 (en vigueur)
Décret n° 2021-1524 du 25 novembre 2021 portant modification des dispositions du code de l'éducation relatives à l'épreuve de contrôle au baccalauréat professionnel (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (175)

Arrêté du 15 juillet 2003 - art. 3 (V)
Arrêté du 30 mai 2005 - art. 8 (VT)
Arrêté du 19 août 2005 - art. 7 (VT)
Arrêté du 20 mars 2007 - art. 8 (V)
Arrêté du 20 mars 2007 - art. 8 (V)
Arrêté du 13 février 2008 - art. 11 (V)
Arrêté du 13 février 2008 - art. 9 (V)
Arrêté du 8 avril 2008 - art. 8 (V)
Arrêté du 11 avril 2008 - art. 8 (V)
Arrêté du 17 avril 2008 - art. 8 (VT)
Arrêté du 18 avril 2008 - art. 8 (V)
Arrêté du 23 janvier 2009 (Ab)
Arrêté du 30 avril 2009 - art. 8 (VT)
Arrêté du 12 mai 2009 - art. 8 (V)
Arrêté du 19 mai 2009 - art. 7 (V)
Arrêté du 19 mai 2009 - art. 7 (VT)
Arrêté du 2 juillet 2009 - art. 8 (VT)
Arrêté du 24 juin 2009 - art. 7 (VT)
Arrêté du 24 juin 2009 - art. 8 (VT)
Arrêté du 8 juillet 2009 - art. 7 (V)
Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 7 (VT)
Arrêté du 8 avril 2010 - art. 6 (V)
Arrêté du 8 avril 2010 - art. 6 (V)
Arrêté du 8 avril 2010 - art. 6 (VT)
Arrêté du 3 juin 2010 - art. 6 (V)
Arrêté du 3 juin 2010 - art. 6 (VT)
Arrêté du 3 juin 2010 - art. 6 (VT)
Arrêté du 3 juin 2010 - art. 6 (V)
Arrêté du 10 juin 2010 - art. 10 (Ab)
Arrêté du 10 juin 2010 - art. 10 (VT)
Arrêté du 10 juin 2010 - art. 10 (VT)
Arrêté du 10 juin 2010 - art. 9 (V)
Arrêté du 23 juillet 2010 - art. 10 (VT)
Arrêté du 23 juillet 2010 - art. 9 (VT)
Arrêté du 23 juillet 2010 - art. 9 (VT)
Arrêté du 7 avril 2011 - art. 6 (V)
Arrêté du 26 avril 2011 - art. 6 (V)
Arrêté du 11 mai 2011 - art. 7 (VT)
Arrêté du 5 mai 2011 - art. 10 (VT)
Arrêté du 5 mai 2011 - art. 10 (VT)
Arrêté du 5 mai 2011 - art. 9 (V)
Arrêté du 31 mai 2011 - art. 6 (VT)
Arrêté du 31 mai 2011 - art. 6 (VT)
Arrêté du 19 juillet 2011 - art. 10 (VT)
Arrêté du 19 juillet 2011 - art. 9 (V)
Arrêté du 22 août 2011 - art. 9 (V)
Arrêté du 22 août 2011 - art. 9 (VT)
Arrêté du 27 décembre 2011 - art. 6 (V)
Arrêté du 9 février 2012 - art. 6 (V)
Arrêté du 30 mars 2012 - art. 6 (V)
Arrêté du 13 avril 2012 - art. 6 (V)
Arrêté du 17 juillet 2012 - art. 6 (V)
Arrêté du 17 juillet 2012 - art. 6 (VT)
Arrêté du 11 avril 2013 - art. 8 (VT)
Arrêté du 12 avril 2013 - art. 7 (V)
Arrêté du 12 avril 2013 - art. 6 (V)
Arrêté du 21 février 2014 - art. 7 (Ab)
Arrêté du 12 mars 2014 - art. 7 (V)
Arrêté du 12 mars 2014 - art. 6 (V)
Arrêté du 19 mars 2014 - art. 6 (V)
Arrêté du 19 mars 2014 - art. 6 (VT)
ARRÊTÉ du 22 août 2014 - art. 10 (V)
ARRÊTÉ du 24 juin 2015 - art. 6 (V)
Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 6 (V)
Arrêté du 1er mars 2016 - art. 6 (VT)
Arrêté du 1er mars 2016 - art. 7 (VT)
Arrêté du 24 mars 2016 - art. 7 (V)
Décret n°2016-782 du 10 juin 2016 (V)
Arrêté du 27 février 2017 - art. 11 (V)
Arrêté du 27 février 2017 - art. 12 (V)
Arrêté du 2 mars 2017 - art. 6 (VT)
Arrêté du 7 avril 2017 - art. 6 (VT)
Arrêté du 26 février 2018 - art. 6 (V)
Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 12 (V)
Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 12 (VT)
Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 6 (V)
Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 6 (V)
Arrêté du 28 juin 2019 - art. 6 (V)
Arrêté du 11 juillet 2019 - art. 8 (V)
Arrêté du 11 juillet 2019 - art. 8 (V)
Arrêté du 11 juillet 2019 - art. 8 (V)
Arrêté du 11 juillet 2019 - art. 8 (V)
Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 10 (VD)
Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 6 (V)
Arrêté du 18 février 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 28 février 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 28 février 2020 - art. 7 (V)
Arrêté du 10 avril 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 17 juin 2020 - art. 2 (V)
Arrêté du 8 octobre 2020 - art. 10 (V)
Arrêté du 9 décembre 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 9 décembre 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 9 décembre 2020 - art. 7 (V)
Arrêté du 9 décembre 2020 - art. 7 (V)
Arrêté du 11 décembre 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 11 décembre 2020 - art. 7 (V)
Arrêté du 15 décembre 2020 - art. 6 (V)
Arrêté du 10 mars 2021 - art. 6 (VT)
Arrêté du 10 mars 2021 - art. 7 (VT)
Décret n°2021-727 du 8 juin 2021 - art. 3 (V)
Arrêté du 20 mai 2021 - art. 6 (VT)
Arrêté du 20 mai 2021 - art. 7 (VT)
Arrêté du 29 juin 2021 - art. 6 (V)
Arrêté du 29 juin 2021 - art. 7 (V)
Arrêté du 25 novembre 2021 - art. 2 (VD)
Décret n°2021-1524 du 25 novembre 2021 (V)
Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 11 (VD)
Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 11 (VD)
Arrêté du 7 janvier 2022 - art. 11 (VD)
Arrêté du 18 janvier 2022 - art. 6 (V)
Arrêté du 18 janvier 2022 - art. 7 (V)
Arrêté du 2 février 2022 - art. 6 (V)
Arrêté du 2 février 2022 - art. 7 (V)
Arrêté du 29 décembre 2021 - art. 6 (V)
Arrêté du 29 décembre 2021 - art. 7 (V)
Arrêté du 4 avril 2022 - art. 10 (V)
Arrêté du 21 décembre 2022 - art. 6 (V)
Arrêté du 30 décembre 2022 - art. 6 (V)
Arrêté du 30 décembre 2022 - art. 7 (V)
Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 6 (V)
Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 7 (V)
Arrêté du 13 février 2023 - art. 7 (V)
Arrêté du 13 février 2023 - art. 8 (V)
Arrêté du 28 février 2023 - art. 6 (V)
Arrêté du 21 mars 2023 - art. 11 (V)
Arrêté du 30 mars 2023 - art. 6 (V)
Arrêté du 30 mars 2023 - art. 7 (V)
Arrêté du 27 avril 2023 - art. 6 (V)
Arrêté du 27 avril 2023 - art. 7 (V)
Arrêté du 18 juillet 2023 - art. 6 (V)
Arrêté du 18 juillet 2023 - art. 7 (V)
Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 6 (V)
Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 7 (V)
Arrêté du 8 janvier 2024 - art. 6 (V)
Arrêté du 8 janvier 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 21 mars 2024 - art. 10 (V)
Arrêté du 7 mars 2024 - art. 6 (V)
Arrêté du 7 mars 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 2 avril 2024 - art. 6 (V)
Arrêté du 2 avril 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 15 avril 2024 - art. 11 (V)
Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 6 (V)
Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 6 (V)
Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 8 (V)
Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 6 (V)
Arrêté du 13 décembre 2024 - art. 7 (V)
Arrêté du 8 janvier 2025 - art. 6 (V)
Arrêté du 8 janvier 2025 - art. 7 (V)
Arrêté du 26 mars 2025 - art. 12 (V)
Arrêté du 26 mars 2025 - art. 6 (V)
Arrêté du 26 mars 2025 - art. 6 (V)
Arrêté du 26 mars 2025 - art. 7 (V)
Arrêté du 23 janvier 2026 - art. 6 (V)
Arrêté du 23 janvier 2026 - art. 7 (V)
Arrêté du 25 mars 2026 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 7 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 8 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 6 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 7 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 7 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 8 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 7 (V)
Arrêté du 9 mars 2026 - art. 8 (V)
Arrêté du 24 juillet 2026 - art. 8 (V)
Arrêté du 24 juillet 2026 - art. 9 (V)
Arrêté du 28 juillet 2026 - art. 8 (V)
Arrêté du 28 juillet 2026 - art. 9 (V)
Code de l'éducation - art. D337-68 (V)
Code de l'éducation - art. D337-69 (V)
Code de l'éducation - art. D337-79 (VT)
Code de l'éducation - art. D337-81 (VD)
Code de l'éducation - art. D337-94 (V)