Code de l'éducation · Article

Article D341-25

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2016.

Carte de l'article D341-25 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 24 mai 2006 au 31 août 2015 (modifiée) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
Rédaction du 31 août 2015 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; DÉCRET n°2014-1377 du 18 novembre 2014 - art. 44
Rédaction depuis le 1er septembre 2016 (en vigueur) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006; Décret n°2015-1929 du 31 décembre 2015 - art. 20

Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 23 mai 2016 fixant le contenu du livret scolaire pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole (en vigueur)
Arrêté du 23 mai 2016 fixant le contenu du livret scolaire pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur)