Article D376-2

Article en vigueur depuis le 20 septembre 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2028.

Carte de l'article D376-2 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (17)

• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 15 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2022-412 du 22 mars 2022 - art. 3
• Rédaction du 15 juillet 2023 au 22 février 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-596 du 13 juillet 2023 - art. 12
• Rédaction du 22 février 2024 au 21 mars 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2024-122 du 19 février 2024 - art. 4
• Rédaction du 21 mars 2024 au 16 juin 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2024-240 du 18 mars 2024 - art. 7
• Rédaction du 16 juin 2024 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2024-542 du 13 juin 2024 - art. 2
• Rédaction du 10 juillet 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2024-763 du 8 juillet 2024 - art. 4 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2025 au 14 février 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-824 du 25 août 2023 - art. 3; Décret n°2024-122 du 19 février 2024 - art. 5
• Rédaction du 14 février 2025 au 13 juin 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2025-121 du 11 février 2025 - art. 1
• Rédaction du 13 juin 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2025-513 du 10 juin 2025 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2025-328 du 10 avril 2025 - art. 4
• Rédaction du 31 décembre 2025 au 15 février 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2025-1388 du 29 décembre 2025 - art. 3
• Rédaction du 15 février 2026 au 1er mars 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2026-88 du 13 février 2026 - art. 7; Décret n°2026-88 du 13 février 2026 - art. 8 (V)
• Rédaction du 1er mars 2026 au 11 juin 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2026-136 du 27 février 2026 - art. 4
• Rédaction du 11 juin 2026 au 20 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2026-114 du 20 février 2026 - art. 2
• Rédaction du 20 septembre 2026 au 1er janvier 2028 (abrogation programmée) — issue de : Décret n°2026-876 du 17 septembre 2026 - art. 35; Décret n°2026-876 du 17 septembre 2026 - art. 36
• Rédaction depuis le 1er janvier 2028 (entrée en vigueur différée) — issue de : Décret n°2026-689 du 28 juillet 2026 - art. 3

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 21 mars 2024 portant création de la spécialité « conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2011 modifié portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)

Décrets liés (4)

• Décret n° 2024-542 du 13 juin 2024 relatif à la période de formation en milieu professionnel prise en compte pour l'examen du baccalauréat professionnel et substituant un projet au chef-d'œuvre réalisé par les candidats (en vigueur)
• Décret n° 2024-763 du 8 juillet 2024 relatif aux formations aux premiers secours (en vigueur)
• Décret n° 2025-121 du 11 février 2025 relatif au remplacement de l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » en outre-mer (en vigueur)
• Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (6)

• Arrêté du 21 mars 2024 (V)
• Décret n°2024-542 du 13 juin 2024 - art. 2
• Décret n°2024-763 du 8 juillet 2024 - art. 4 (V)
• Décret n°2025-121 du 11 février 2025 (V)
• Décret n°2025-121 du 11 février 2025 - art. 1
• Décret n°2025-183 du 26 février 2025 - art. 2