Article D454-20

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2014.

Carte de l'article D454-20 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 mars 2008 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2014 (en vigueur) — issue de : Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 (V); Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 - art. 2

Décrets liés (1)

• Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 - art. 5 (V)