Code de l'éducation · Article

Article D612-36-2-3

Article en vigueur depuis le 15 février 2026.

Carte de l'article D612-36-2-3 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 22 février 2023 au 29 février 2024 (modifiée)
Rédaction du 29 février 2024 au 15 février 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2024-149 du 27 février 2024 - art. 4
Rédaction depuis le 15 février 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2026-91 du 13 février 2026 - art. 3

Arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024 (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 30 août 2023 modifiant l'arrêté du 28 février 2023 modifié relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024 (en vigueur)
Arrêté du 17 avril 2023 modifant l'arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024 (en vigueur)
Arrêté du 25 juin 2024 modifiant l'arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025 (en vigueur)

Décret n° 2024-149 du 27 février 2024 modifiant la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (en vigueur)