Article D613-46

Article en vigueur depuis le 29 décembre 2023.

Carte de l'article D613-46 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 août 2013 au 29 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
• Rédaction depuis le 29 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2023-1275 du 27 décembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 avril 2021 relatif aux diplômes nationaux d'études spécialisées vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé)
• Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• ARRÊTÉ du 31 juillet 2014 - art. 13 (Ab)
• Arrêté du 13 avril 2021 - art. 9 (V)