Article D633-11

Article en vigueur depuis le 7 octobre 2019.

Carte de l'article D633-11 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 21 août 2013 au 24 juillet 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
• Rédaction du 24 juillet 2016 au 7 octobre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2016-1008 du 21 juillet 2016 - art. 6
• Rédaction depuis le 7 octobre 2019 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2019-1022 du 4 octobre 2019 - art. 1

Arrêtés liés (24)

• Arrêté du 8 avril 2013 relatif au deuxième cycle et au troisième cycle court des études pharmaceutiques (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 23 octobre 2026 relatif à la liste des spécialités pour lesquelles le docteur junior peut être autorisé à participer, à sa demande, au service des gardes et astreintes médicales pris pour application de l'article R. 6153-1-5 du code de la santé publique (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2025 portant diverses dispositions relatives aux études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 26 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2024 relatif aux conditions et modalités de réalisation des stages au sein des services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours par les étudiants en formation de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2022 relatif à la création d'une formation spécialisée transversale « Innovation et recherche en sciences biologiques et pharmaceutiques » et portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2022 relatif au changement d'interrégion, de région ou de subdivision pour motif impérieux dans le cadre du troisième cycle des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé (abrogé)
• Arrêté du 29 juin 2020 modifiant l'arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 juin 2018 modifié relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur)
• Arrêté du 4 mars 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 9 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 7 mai 2026 portant modification des modalités de détermination des objectifs de professionnels de santé et des objectifs nationaux pluriannuels de professionnels de santé à former (en vigueur)
• Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2021 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (9)

• Arrêté du 8 avril 2013 - art. 29 (V)
• Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 17 (V)
• Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 20 (V)
• Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 3 (V)
• Arrêté du 4 octobre 2019 - art. 43 (V)
• Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 1
• Arrêté du 23 octobre 2026 (V)
• Code de l'éducation - art. D633-15 (V)
• Code de la santé publique - art. R6153-1 (VD)