Article D643-1

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2026.

Carte de l'article D643-1 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 21 août 2013 au 12 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
• Rédaction depuis le 12 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2026-947 du 9 octobre 2026 - art. 3

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 15 février 2018 portant définition du programme et de l'épreuve de « culture économique, juridique et managériale » communs à plusieurs spécialités de brevet de technicien supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de l'eau » (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les modalités pédagogiques spéciales applicables aux sportifs de haut niveau préparant les diplômes mentionnés à l'article D. 613-30-2 du code de l'éducation (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)
• Arrêté du 2 mars 2020 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de l'eau » (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2016-1037 du 28 juillet 2016 relatif à la reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet de technicien supérieur dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience (en vigueur)
• Décret n° 2026-947 du 9 octobre 2026 relatif au diplôme d'expertise automobile et modifiant le code de l'éducation (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (7)

• Décret n°2016-1037 du 28 juillet 2016 (V)
• Arrêté du 15 février 2018 (V)
• Arrêté du 19 février 2018 (V)
• Arrêté du 8 juillet 2024 - art. 1 (V)
• Décret n°2026-947 du 9 octobre 2026 - art. 3
• Code de l'éducation - art. D613-30-2 (VD)
• Code de l'éducation - art. D683-2 (M)