Article D643-60

Article abrogé, en vigueur du 21 août 2013 au 1er septembre 2023.

Carte de l'article D643-60 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 21 août 2013 au 1er septembre 2023 (abrogé) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)

Arrêtés liés (20)

• Arrêté du 18 décembre 2013 portant création d'un département d'institut universitaire de technologie et transformation d'un département existant à la rentrée universitaire 2014 (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2014 portant création d'un département d'institut universitaire de technologie en Nouvelle-Calédonie à la rentrée universitaire 2015 (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2014 portant création, transfert, fermeture ou transformation de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2015 (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 7 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2017 modifiant l'arrêté du 15 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 janvier 2020 portant création et transfert de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2020 (en vigueur)
• Arrêté du 20 janvier 2020 portant création d'une option dans un département d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2020 (en vigueur)
• Arrêté du 7 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 15 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 2 octobre 2020 portant modification de l'arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 7 mai 2013 modifié relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2021 relatif aux programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et relatif aux attributions des recteurs de région académique (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2017 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat (abrogé)
• Arrêté du 17 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (9)

• Arrêté du 18 décembre 2013 (V)
• ARRÊTÉ du 16 septembre 2014 (V)
• ARRÊTÉ du 19 décembre 2014 (V)
• Arrêté du 20 juillet 2016 (V)
• Arrêté du 11 avril 2017 (V)
• Arrêté du 6 décembre 2019 - art. 17 (V)
• Arrêté du 20 janvier 2020 (V)
• Arrêté du 20 janvier 2020 (V)
• Code du travail - art. D6113-27 (M)