Code de l'éducation · Article

Article D684-2

Article abrogé, en vigueur du 28 février 2021 au 1er janvier 2022.

Carte de l'article D684-2 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (20)

Décrets liés (5)

  • Décret n° 2018-726 du 3 août 2018 attribuant le grade de licence au diplôme de premier cycle de l'école polytechnique (abrogé)
  • Décret n° 2019-1126 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès au premier cycle des formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
  • Décret n° 2020-1273 du 20 octobre 2020 relatif aux labels « Formation supérieure de spécialisation » et « Passeport pour réussir et s'orienter » (en vigueur)
  • Décret n° 2021-227 du 26 février 2021 relatif aux modalités particulières d'admission dans une section de techniciens supérieurs pour les titulaires d'un baccalauréat professionnel (en vigueur)
  • Décret n° 2021-1714 du 20 décembre 2021 adaptant les modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur en Nouvelle-Calédonie en raison de l'épidémie de covid-19 au titre des années scolaires 2021 et 2022 (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

  • Décret n°2018-726 du 3 août 2018 (Ab)
  • Décret n°2019-1126 du 4 novembre 2019 - art. 3
  • Décret n°2020-1273 du 20 octobre 2020 - art. 2
  • Décret n°2021-227 du 26 février 2021 - art. 3
  • Décret n°2021-1714 du 20 décembre 2021 - art. 1 (V)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).