Article R632-2-5

Article en vigueur depuis le 24 février 2025.

Carte de l'article R632-2-5 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 septembre 2021 au 11 août 2023 (modifiée)
• Rédaction du 11 août 2023 au 24 février 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-740 du 9 août 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 24 février 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-172 du 21 février 2025 - art. 1

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 19 avril 2022 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour les élèves médecins des écoles du service de santé des armées les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2025 relatif à l'organisation des épreuves dématérialisées pour les étudiants inscrits dans les formations délivrées en outre-mer (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2024 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 avril 2022 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2023 portant modification de l'arrêté du 19 avril 2022 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale d'appariement pour l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2025-172 du 21 février 2025 portant modification de l'article R. 632-2-5 du code de l'éducation relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (16)

• Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 12 (VD)
• Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 14 (VD)
• Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 15 (V)
• Arrêté du 21 décembre 2021 - art. 17 (VD)
• Arrêté du 19 avril 2022 - art. 4 (V)
• Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 4
• Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 6
• Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 7
• Arrêté du 21 mai 2024 - art. 5 (V)
• Arrêté du 21 mai 2024 - art. 9 (V)
• Arrêté du 18 octobre 2024 (V)
• Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 4
• Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 6
• Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 7
• Décret n°2025-172 du 21 février 2025 (V)
• Arrêté du 1er avril 2025 (V)