Article R632-28-2

Article en vigueur depuis le 2 août 2020.

Carte de l'article R632-28-2 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 2 août 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 22 décembre 2021 fixant les objectifs pédagogiques de la formation à l'accueil, à l'encadrement et à l'évaluation d'un étudiant de deuxième ou de troisième cycle des études de médecine pour l'agrément des praticiens maîtres de stage des universités (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
• Arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation de la formation à la maîtrise de stage universitaire (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 février 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2021 fixant les objectifs pédagogiques de la formation à l'accueil, à l'encadrement et à l'évaluation d'un étudiant de deuxième ou de troisième cycle des études de médecine pour l'agrément des praticiens maîtres de stage des universités (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation de la formation à la maîtrise de stage universitaire (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1 (VT)
• Arrêté du 5 juillet 2024 (V)
• Arrêté du 5 juillet 2024 - art. 1 (V)
• Code de l'éducation - art. R632-48 (V)