Code de la défense · Article

Article R3233-15

Article transféré, en vigueur du 28 novembre 2008 au 6 mai 2017.

Carte de l'article R3233-15 du Code de la défense : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Rédaction du 28 novembre 2008 au 6 mai 2017 (transféré)

Arrêtés liés (45)

Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (abrogé)
Arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (abrogé, modifié par 4 textes)
Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (en vigueur)
Arrêté du 14 décembre 2016 portant diverses dispositions relatives au soutien et à l'embasement de l'Ecole navale (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2007 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (abrogé)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
Arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (abrogé, modifié par 11 textes)
Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
Arrêté du 28 avril 2017 relatif au commandement militaire de l'Ecole navale (en vigueur)
Arrêté du 9 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (abrogé, modifié par 11 textes)
Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3232-26 du code de la défense (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (en vigueur)
Arrêté du 6 août 2025 portant organisation du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur)
Arrêté du 7 décembre 2016 portant dissolution de la délégation pour le regroupement des états-majors et services centraux du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 13 avril 2017 relatif à l'Ordre de la Libération (Conseil national des communes " Compagnon de la Libération ") (en vigueur)
Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant et abrogeant divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 13 juillet 2015 portant rattachement de la commission consultative médicale à la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur)
Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 7 avril 2011 relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense et l'arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé)
Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'organisation de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2016 relatif au service de la trésorerie aux armées pris en application des articles D. 5222-7 et R. 5222-8 du code de la défense (en vigueur)
Arrêté du 3 septembre 2019 portant création et organisation du commandement de l'espace (en vigueur)
Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse et portant modification et abrogation de divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (en vigueur)
Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)
Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées (abrogé)
Arrêté du 26 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

Arrêté du 23 avril 2010 (Ab)
Arrêté du 4 mai 2012 (Ab)
ARRÊTÉ du 16 décembre 2014 (V)
Arrêté du 14 décembre 2016 (VD)
Arrêté du 4 mai 2017 (V)