Article L352-3

Article en vigueur depuis le 1er mars 2022.

Carte de l'article L352-3 du Code général de la fonction publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er mars 2022 (en vigueur) — issue de : Ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 - art.

Arrêtés liés (67)

• Arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 14 avril 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de concours pour le recrutement de personnels de catégorie C des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 7 mai 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours interne et d'un concours interne spécial pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 19 août 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien-géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur de système d'exploitation (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité d'analyste (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens-géomètres du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 portant annulation et réouverture du concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des finances publiques au titre de l'année 2026 (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des inspecteurs divisionnaires des finances publiques hors classe au grade d'administrateur des finances publiques adjoint (en vigueur)
• Arrêté du 8 septembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de trois concours pour le recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 7 octobre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 7 octobre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement dans le grade d'attaché des systèmes d'information et de communication (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des inspecteurs des finances publiques au grade d'inspecteur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des inspecteurs divisionnaires des finances publiques de classe normale au grade d'inspecteur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 27 octobre 2025 autorisant l'ouverture au titre de l'année 2026 d'un examen professionnel pour l'accès au grade de géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur des finances publiques de 1re classe (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire des affaires étrangères principal (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'agent administratif principal des finances publiques de 2e classe (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'agent technique principal des finances publiques de 2e classe (en vigueur)
• Arrêté du 5 janvier 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire des systèmes d'information et de communication de 1re classe (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de géomètre principal du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 3 février 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de chancellerie de classe supérieure (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal des systèmes d'information et de communication (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général) (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours pour le recrutement dans le grade d'adjoint administratif principal de 2e classe de chancellerie (en vigueur)
• Arrêté du 14 avril 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire des systèmes d'information et de communication hors classe (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de concours pour le recrutement de personnels de catégorie C des ministères économiques et financiers (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2026 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 18 mai 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours interne et d'un concours interne spécial pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 juin 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement dans le grade de secrétaire de chancellerie de classe normale (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des inspecteurs divisionnaires des finances publiques de classe normale au grade d'inspecteur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des inspecteurs des finances publiques au grade d'inspecteur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2026 autorisant l'ouverture des concours d'entrée à l'Institut national du service public de la voie générale et de la voie «  Orient  » pour l'année 2027 (en vigueur)
• Arrêté du 26 août 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement dans le grade de secrétaire des systèmes d'information et de communication de 2e classe (en vigueur)
• Arrêté du 27 août 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien-géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens-géomètres du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des inspecteurs divisionnaires des finances publiques hors classe au grade d'administrateur des finances publiques adjoint (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2026 portant ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade de commandant pénitentiaire organisé au titre de l'année 2027 (en vigueur)
• Arrêté du 8 septembre 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture de trois concours pour le recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture de la sélection professionnelle permettant de suivre une formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat infirmier ou d'un certificat équivalent (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture de la sélection professionnelle permettant de suivre une formation en vue de l'obtention du diplôme de cadre de santé ou d'un diplôme équivalent (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2026 autorisant l'ouverture au titre de l'année 2027 d'un examen professionnel pour l'accès au grade de géomètre du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 24 avril 2026 modifiant l'arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts du service public (en vigueur)
• Arrêté du 26 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
• Arrêté du 28 mai 2026 modifiant l'arrêté du 18 mai 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un concours interne et d'un concours interne spécial pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
• Arrêté du 4 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 modifié fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (60)

• Arrêté du 28 mars 2019 - art. 15 (V)
• Code général de la fonction publique - art. R352-1 (VD)
• Arrêté du 14 avril 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 7 mai 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 23 mai 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 19 août 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 4 septembre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 4 septembre 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 8 septembre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 7 octobre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 7 octobre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 14 octobre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 15 octobre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 15 octobre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 27 octobre 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 19 novembre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 9 décembre 2025 - art. 7 (V)
• Arrêté du 17 décembre 2025 - art. 8 (V)
• Arrêté du 30 décembre 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 30 décembre 2025 - art. 6 (V)
• Arrêté du 5 janvier 2026 - art. 5 (V)
• Arrêté du 7 janvier 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 2 février 2026 - art. 5 (V)
• Arrêté du 3 février 2026 - art. 5 (V)
• Arrêté du 13 février 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 13 février 2026 - art. 9 (V)
• Arrêté du 17 février 2026 - art. 9 (V)
• Arrêté du 19 février 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 27 mars 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 27 mars 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 27 mars 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 7 avril 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 14 avril 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 20 avril 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 28 avril 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 28 avril 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 11 mai 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 18 mai 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 19 juin 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 30 juillet 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 26 août 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 27 août 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 31 août 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 31 août 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 31 août 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 24 août 2026 - art. 6 (V)
• Arrêté du 4 septembre 2026 - art. 4 (V)
• Arrêté du 8 septembre 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 30 septembre 2026 (V)
• Arrêté du 30 septembre 2026 (V)
• Arrêté du 5 octobre 2026 - art. 7 (V)
• Arrêté du 8 octobre 2026 - art. 8 (V)
• Arrêté du 14 octobre 2026 - art. 6 (V)