Article R812-65

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2020.

Carte de l'article R812-65 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 décembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (25)

• Arrêté du 13 avril 2021 relatif aux diplômes nationaux d'études spécialisées vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 13 avril 2021 abrogeant divers arrêtés relatifs aux certificats d'études approfondies vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 2 mai 2024 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2022 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2024 abrogeant l'arrêté du 18 octobre 1996 fixant le nombre de places offertes dans les formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 16 mai 2025 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2022 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 février 2015 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires (abrogé)
• Arrêté du 23 octobre 1997 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en pathologie animale en régions chaudes (abrogé)
• Arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 juillet 2017 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles (abrogé)
• Arrêté du 6 juin 2019 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en éthologie clinique et appliquée des animaux domestiques (abrogé)
• Arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en santé publique vétérinaire (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 mai 2013 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire (abrogé)
• Arrêté du 26 janvier 2022 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 18 octobre 1996 fixant le nombre de places offertes dans les formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé)
• Arrêté du 20 octobre 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé)
• Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires (en vigueur)
• Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en santé publique vétérinaire (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2023 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2021 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer des diplômes nationaux d'enseignement vétérinaire (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2009-1641 du 24 décembre 2009 portant création de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (11)

• Décret n°2009-1641 du 24 décembre 2009 - art. 3 (V)
• Arrêté du 13 avril 2021 - art. 1 (V)
• Arrêté du 13 avril 2021 - art. 1 (V)
• Arrêté du 13 avril 2021 - art. 2 (V)
• Arrêté du 2 mai 2024 (V)
• Arrêté du 16 septembre 2024 (V)
• Arrêté du 28 octobre 2024 (V)
• Arrêté du 16 mai 2025 (V)
• Arrêté du 6 novembre 2025 (V)
• Arrêté du 17 juillet 2026 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. R812-62 (V)