Article R423-49

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article R423-49 du Code de la recherche : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art.
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art.; Décret n°2024-525 du 7 juin 2024 - art. 1

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 12 février 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut de recherche pour le développement (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 24 août 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique. (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 6 juillet 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national d'études démographiques (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 22 avril 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 17 août 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 29 août 2014 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 17 avril 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration des établissements publics scientifiques et technologiques (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche à l'Institut de recherche pour le développement (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 août 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche au Centre national de la recherche scientifique (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national d'études démographiques (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2013 modifiant l'arrêté du 22 avril 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (en vigueur)
• Arrêté du 15 février 2013 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (17)

• Arrêté du 12 février 2004 - art. 1 (V)
• Arrêté du 12 février 2004 - art. 3 (V)
• Arrêté du 12 février 2004 - art. 7 (V)
• Arrêté du 24 août 2004 - art. 3 (V)
• Arrêté du 24 août 2004 - art. 7 (V)
• Arrêté du 6 juillet 2004 - art. 3 (V)
• Arrêté du 6 juillet 2004 - art. 7 (V)
• Arrêté du 22 avril 2005 - art. 1 (V)
• Arrêté du 22 avril 2005 - art. 3 (V)
• Arrêté du 22 avril 2005 - art. 7 (V)
• Arrêté du 17 août 2005 - art. 1 (V)
• Arrêté du 17 août 2005 - art. 3 (V)
• Arrêté du 17 août 2005 - art. 7 (V)
• Arrêté du 29 août 2014 - art. 1 (V)
• Arrêté du 29 août 2014 - art. 3 (V)
• Arrêté du 29 août 2014 - art. 7-1 (V)
• Code de la recherche - art. R423-49-2 (VD)