Code de la recherche · Article

Article R423-81

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2024.

Carte de l'article R423-81 du Code de la recherche : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Rédaction depuis le 1er janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art.

Arrêtés liés (12)

Arrêté du 12 février 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut de recherche pour le développement (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 24 août 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique. (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 6 juillet 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national d'études démographiques (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 22 avril 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 17 août 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 29 août 2014 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 17 avril 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration des établissements publics scientifiques et technologiques (en vigueur)
Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche à l'Institut de recherche pour le développement (en vigueur)
Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 août 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche au Centre national de la recherche scientifique (en vigueur)
Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2004 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national d'études démographiques (en vigueur)
Arrêté du 18 juin 2013 modifiant l'arrêté du 22 avril 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (en vigueur)
Arrêté du 15 février 2013 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (17)

Arrêté du 12 février 2004 - art. 1 (V)
Arrêté du 12 février 2004 - art. 3 (V)
Arrêté du 12 février 2004 - art. 7 (V)
Arrêté du 24 août 2004 - art. 3 (V)
Arrêté du 24 août 2004 - art. 7 (V)
Arrêté du 6 juillet 2004 - art. 3 (V)
Arrêté du 6 juillet 2004 - art. 7 (V)
Arrêté du 22 avril 2005 - art. 1 (V)
Arrêté du 22 avril 2005 - art. 3 (V)
Arrêté du 22 avril 2005 - art. 7 (V)
Arrêté du 17 août 2005 - art. 1 (V)
Arrêté du 17 août 2005 - art. 3 (V)
Arrêté du 17 août 2005 - art. 7 (V)
Arrêté du 29 août 2014 - art. 1 (V)
Arrêté du 29 août 2014 - art. 3 (V)
Arrêté du 29 août 2014 - art. 7-1 (V)
Code de la recherche - art. R423-80 (V)