Code de la santé publique · Article

Article R1121-1

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2021.

Carte de l'article R1121-1 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 27 mai 2003 au 27 avril 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2003-462 2003-05-21
Rédaction du 27 avril 2006 au 1er mai 2012 (modifiée) — issue de : Décret 2003-462 2003-05-21
Rédaction du 1er mai 2012 au 18 novembre 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2003-462 du 21 mai 2003; Décret n°2012-597 du 27 avril 2012 - art. 5
Rédaction du 18 novembre 2016 au 11 mai 2017 (transféré) — issue de : Décret n°2003-462 du 21 mai 2003; Décret n°2016-1537 du 16 novembre 2016 - art. 1
Rédaction du 11 mai 2017 au 1er juillet 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2003-462 du 21 mai 2003; Décret n°2017-884 du 9 mai 2017 - art. 2
Rédaction depuis le 1er juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2003-462 du 21 mai 2003; Décret n°2021-848 du 29 juin 2021 - art. 1

Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " analyses de biologie médicale ". (abrogation programmée, abrogé)
Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)