Article R1415-1-12

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2020.

Carte de l'article R1415-1-12 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 25 décembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 24 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 mai 2026 relatif à la prise en charge des séances d'activité physique adaptée visant à accompagner les personnes traitées pour un cancer (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2026 relatif au parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2026-281 du 14 avril 2026 relatif à la mise en œuvre de l'expérimentation d'un programme de séances d'activité physique adaptée visant à accompagner les personnes traitées pour un cancer (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 24 décembre 2020 - art. 4 (V)
• Décret n°2026-281 du 14 avril 2026 (V)
• Décret n°2026-281 du 14 avril 2026 - art. 1 (V)
• Arrêté du 13 mai 2026 (V)