Article R6153-11

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.

Carte de l'article R6153-11 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 26 juillet 2005 au 11 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
• Rédaction du 11 octobre 2010 au 26 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1187 du 8 octobre 2010 - art. 12
• Rédaction du 26 janvier 2013 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-73 du 23 janvier 2013 - art. 3
• Rédaction du 28 mai 2016 au 12 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2016-675 du 25 mai 2016 - art. 10
• Rédaction du 12 décembre 2019 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1331 du 9 décembre 2019 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-571 du 3 juillet 2018 - art. 2; Décret n°2019-1331 du 9 décembre 2019 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 10

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année de recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2025 autorisant l'affectation d'internes en pharmacie dans la région Antilles-Guyane (en vigueur)
• Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale (en vigueur)

Décrets liés (4)

• Décret n° 2013-73 du 23 janvier 2013 modifiant le statut des internes et relatif aux fonctions hospitalières des étudiants en médecine, en odontologie et en pharmacie (en vigueur)
• Décret n° 2019-1022 du 4 octobre 2019 portant modification du troisième cycle long des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer (en vigueur)
• Décret n° 2021-1910 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (17)

• Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 4 (V)
• Arrêté du 4 octobre 2006 - art. Annexe (V)
• Décret n°2013-73 du 23 janvier 2013 - art. 18 (V)
• Décret n°2019-1022 du 4 octobre 2019 - art. 1
• Décret n°2021-1907 du 30 décembre 2021 - art. 6
• Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021 - art. 6
• Code de l'éducation - art. D633-13 (VD)
• Code de l'éducation - art. D685-2 (V)
• Code de l'éducation - art. D686-2 (V)
• Code de l'éducation - art. D687-2 (V)
• Code de l'éducation - art. R632-42 (VD)
• Code de l'éducation - art. R634-13 (VD)
• Code de l'éducation - art. R634-28 (VT)
• Code de l'éducation - art. R685-1 (VD)
• Code de l'éducation - art. R686-1 (VD)
• Code de l'éducation - art. R687-1 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6153-27 (VD)