Article R6153-2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.

Carte de l'article R6153-2 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 26 juillet 2005 au 11 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
• Rédaction du 11 octobre 2010 au 13 août 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1187 du 8 octobre 2010 - art. 3
• Rédaction du 13 août 2011 au 1er mai 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-954 du 10 août 2011 - art. 2
• Rédaction du 1er mai 2015 au 16 août 2020 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-225 du 26 février 2015 - art. 1
• Rédaction du 16 août 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1057 du 14 août 2020 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 6

Arrêtés liés (29)

• Arrêté du 30 juin 2015 relatif aux modalités d'élaboration et de transmission des tableaux de services dédiés au temps de travail des internes (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur, modifié par 12 textes)
• Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2020 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2022 modifiant l'arrêté du 30 juin 2015 relatif aux modalités d'élaboration et de transmission des tableaux de service dédiés au temps de travail des internes (en vigueur)
• Arrêté du 3 août 2023 portant modification de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées de médecine générale (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2022 portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées de médecine générale (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors (en vigueur)
• Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine (abrogé)
• Arrêté du 29 avril 2022 relatif à la création d'une formation spécialisée transversale « Innovation et recherche en sciences biologiques et pharmaceutiques » et portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 9 janvier 2024 relatif aux conditions et modalités de réalisation des stages au sein des services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours par les étudiants en formation de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine (en vigueur, modifié par 15 textes)
• Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2022 relatif à l'organisation des stages de la phase de consolidation du troisième cycle des études médicales au cours de l'année universitaire 2022-2023 (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2025 relatif à la reconnaissance des centres de santé et des maisons de santé pluriprofessionnelles comme lieux de stage pour l'accueil des étudiants de 3e cycle de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 27 janvier 2025 relatif à la participation de patients dans les formations pratiques et théoriques des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2020 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2022 relatif au changement d'interrégion, de région ou de subdivision pour motif impérieux dans le cadre du troisième cycle des études pharmaceutiques (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2018-571 du 3 juillet 2018 portant dispositions applicables aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (54)

• ARRÊTÉ du 30 juin 2015 - art. (V)
• ARRÊTÉ du 30 juin 2015 - art. 2 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VT)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 1 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 10 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 11 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 12 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 13 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 14 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 15 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 16 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 17 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 18 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 19 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 2 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 20 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 21 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 22 (M)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 23 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 24 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 25 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 26 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 27 (V)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 28 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 29 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 3 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 30 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 4 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 5 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 6 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 7 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 8 (VD)
• Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 9 (VD)
• Arrêté du 18 octobre 2017 - art. Annexe III (V)
• Décret n°2018-571 du 3 juillet 2018 - art. 6 (V)
• Arrêté du 19 mars 2019 - art.
• Arrêté du 13 février 2020 - art.
• Arrêté du 3 mars 2022 - art. 4
• Arrêté du 3 mars 2022 - art. 5
• Arrêté du 4 août 2022 - art. 1
• Arrêté du 3 août 2023 - art. 1
• Code de la santé publique - art. D6153-1-26 (V)
• Code de la santé publique - art. R1110-2 (V)
• Code de la santé publique - art. R6153-1 (V)
• Code de la santé publique - art. R6153-10 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6153-2-1 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6153-2-2 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6153-2-4 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6153-2-5 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6153-44 (V)
• Code de la santé publique - art. R6153-45 (Ab)
• Code de la santé publique - art. R6153-93 (VD)