Article R6153-40

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.

Carte de l'article R6153-40 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 26 juillet 2005 au 11 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
• Rédaction du 11 octobre 2010 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1187 du 8 octobre 2010 - art. 29
• Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-571 du 3 juillet 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 28

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année de recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 7 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2025 autorisant l'affectation d'internes en pharmacie dans la région Antilles-Guyane (en vigueur)
• Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 7 (V)
• Code de la santé publique - art. R6153-20 (V)