Code de la santé publique · Article

Article R6153-44

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2022.

Carte de l'article R6153-44 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 26 juillet 2005 au 18 juin 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
Rédaction du 18 juin 2009 au 11 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-699 du 16 juin 2009 - art. 1
Rédaction du 11 octobre 2010 au 26 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1187 du 8 octobre 2010 - art. 32
Rédaction du 26 janvier 2013 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-73 du 23 janvier 2013 - art. 4
Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-571 du 3 juillet 2018 - art. 2
Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 13; Décret n°2022-1122 du 4 août 2022 - art. 29

Arrêté du 16 mai 2011 relatif aux stagiaires associés mentionnés au 1° de l'article R. 6134-2 du code de la santé publique (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 9 février 2024 modifiant l'arrêté du 16 mai 2011 relatif aux stagiaires associés mentionnés au 1° de l'article R. 6134-2 du code de la santé publique (en vigueur)
Arrêté du 9 février 2012 relatif aux stagiaires associés (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 mai 2011 relatif aux stagiaires associés mentionnés au 1° de l'article R. 6134-2 du code de la santé publique (en vigueur)