Article R6315-1

Article en vigueur depuis le 21 février 2025.

Carte de l'article R6315-1 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 26 juillet 2005 au 8 juin 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
• Rédaction du 8 juin 2006 au 28 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
• Rédaction du 28 décembre 2006 au 1er avril 2010 (modifiée) — issue de : Décret 2005-840 2005-07-20
• Rédaction du 1er avril 2010 au 18 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-344 du 31 mars 2010 - art. 214
• Rédaction du 18 juillet 2010 au 5 mai 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-809 du 13 juillet 2010 - art. 1
• Rédaction du 5 mai 2019 au 21 février 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-406 du 2 mai 2019 - art. 11
• Rédaction depuis le 21 février 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-152 du 19 février 2025 - art. 1

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 27 août 2025 relatif à la rémunération des praticiens agréés-maitres de stage des universités accueillant des docteurs juniors en médecine générale (en vigueur)
• Arrêté du 16 mai 1997 relatif à l'indemnisation des maîtres de stage exerçant leur activité en cabinet libéral conformément aux dispositions du décret n° 97-495 du 16 mai 1997 relatif au stage pratique des résidents auprès des praticiens généralistes agréés (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 1995 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages dans un organisme agréé extrahospitalier ou dans un laboratoire agréé de recherche (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2025 relatif à la reconnaissance des centres de santé et des maisons de santé pluriprofessionnelles comme lieux de stage pour l'accueil des étudiants de 3e cycle de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2008 modifiant l'arrêté du 16 mai 1997 relatif à l'indemnisation des maîtres de stage exerçant leur activité en cabinet libéral (en vigueur)
• Arrêté du 24 mai 2011 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement (en vigueur, modifié par 1 texte)

Textes qui citent la rédaction actuelle (9)

• Arrêté du 27 juin 2011 - art. 4 bis (V)
• Arrêté du 27 août 2025 (V)
• Code de l'action sociale et des familles - art. D312-158 (VD)
• Code de la santé publique - art. R6311-8 (V)
• Code de la santé publique - art. R6312-20 (M)
• Code de la santé publique - art. R6315-2 (M)
• Code de la santé publique - art. R6315-3 (M)
• Code de la santé publique - art. R6315-6 (V)
• Code de la santé publique - art. R6422-1 (Ab)