Article A212-17

Article en vigueur depuis le 11 juin 2024.

Carte de l'article A212-17 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 30 avril 2008 au 27 juillet 2008 (modifiée)
• Rédaction du 27 juillet 2008 au 10 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2008 - art. 3
• Rédaction du 10 mars 2012 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 février 2012 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 11 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction depuis le 11 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 mai 2024 - art. 14

Arrêtés liés (14)

• Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 3 février 2012 portant modification des dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2024 actualisant des dispositions générales et communes relatives aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires (en vigueur)
• Arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques, de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (abrogation programmée)
• Arrêté du 13 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (abrogation programmée)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Arrêté du 18 décembre 2008 (V)
• Arrêté du 18 décembre 2008 (V)
• Code du sport. - art. A212-19 (M)
• Code du sport. - art. A212-27 (Ab)