Code du sport · Article

Article A212-170

Article en vigueur depuis le 2 novembre 2024.

Carte de l'article A212-170 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 30 avril 2008 au 13 octobre 2012 (modifiée)
Rédaction du 13 octobre 2012 au 30 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2012 - art. 1
Rédaction du 30 janvier 2013 au 1er octobre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2013 - art. 1
Rédaction du 1er octobre 2015 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2012 - art. 2; Arrêté du 11 janvier 2013 - art. 2
Rédaction du 10 juillet 2024 au 2 novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2024 - art. 5 (V)
Rédaction depuis le 2 novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 octobre 2024 - art. 2

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
Arrêté du 8 octobre 2024 modifiant le code du sport (partie arrêté) (en vigueur)
Arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)
Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)
Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)