Article A212-175-9

Article transféré, en vigueur du 30 janvier 2013 au 7 décembre 2014.

Carte de l'article A212-175-9 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 30 janvier 2013 au 7 décembre 2014 (transféré)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)