Code du sport · Article

Article A212-192-9

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.

Carte de l'article A212-192-9 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 29 janvier 2010 au 21 novembre 2014 (modifiée)
Rédaction du 21 novembre 2014 au 7 décembre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 octobre 2014 - art. 2
Rédaction du 7 décembre 2017 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 décembre 2017 - art. 1
Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 août 2023 - art. 11

Arrêtés liés (12)

Arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré, option ski nordique de fond (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
Arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond (abrogation programmée, modifié par 5 textes, abrogé)
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (en vigueur)
Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
Arrêté du 4 août 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport (en vigueur)
Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski nordique de fond (en vigueur)
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)