Article A212-37

Article en vigueur depuis le 11 juin 2024.

Carte de l'article A212-37 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 30 avril 2008 au 14 janvier 2009 (modifiée)
• Rédaction du 14 janvier 2009 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2008 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 30 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 30 novembre 2018 au 11 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2018 - art. 5
• Rédaction depuis le 11 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 mai 2024 - art. 14

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2018 actualisant les dispositions générales et communes relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 10 mai 2024 actualisant des dispositions générales et communes relatives aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires (en vigueur)
• Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 4 janvier 2008 - art. 3 (M)