Article A212-75-1-3

Article abrogé, en vigueur du 13 octobre 2012 au 30 janvier 2013.

Carte de l'article A212-75-1-3 du Code du sport : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 13 octobre 2012 au 30 janvier 2013 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Code du sport. - art. A212-75-1-7 (Ab)