Article L6211-2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2019.

Carte de l'article L6211-2 du Code du travail : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er mai 2008 au 10 août 2016 (modifiée) — issue de : Ordonnance 2007-329 2007-03-12 JORF 13 mars 2007
• Rédaction du 10 août 2016 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007; LOI n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 72
• Rédaction depuis le 1er janvier 2019 (en vigueur) — issue de : Ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007; LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - art. 24 (V)

Arrêtés liés (66)

• Arrêté du 25 juillet 2019 relatif aux modalités d'organisation et de fonctionnement de la mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage conduisant à un diplôme relevant du ministère en charge de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d'accès aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 février 2024 portant abrogation de la spécialité « mise en œuvre des caoutchoucs et des élastomères thermoplastiques » de brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2024 portant abrogation de la spécialité « conducteur d'appareils des industries chimiques » de brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 27 mars 2024 fixant la liste des formations de premier cycle de l'enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2024 (abrogé)
• Arrêté du 8 octobre 2024 portant abrogation de la spécialité « gouvernante » de brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « tailleur de pierre/appareilleur monuments historiques » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 février 2025 portant abrogation de la spécialité « outillages en moules métalliques » du certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 24 février 2025 portant abrogation de la spécialité « techniques de laboratoire de recherche, options A biologie et B physico-chimie » de brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2025 fixant la liste des formations de premier cycle de l'enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2025 (abrogé)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « tailleur de pierres/appareilleur monuments historiques » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2025 portant abrogation de la spécialité « Barman » de brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 mars 2026 fixant la liste des formations de premier cycle de l'enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2026 (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2026 modifiant l'arrêté du 26 février 2026 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (abrogé, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 29 avril 2026 relatif à l'articulation entre Parcoursup et les modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et au diplôme d'assistant de régulation médicale (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant. (abrogé, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 4 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 11 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier (en vigueur)
• Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 9 mai 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur)
• Arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 6 juin 2003 portant création du brevet professionnel " conducteur d'appareils des industries chimiques " (abrogé)
• Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 12 janvier 2017 portant création de la spécialité « électricien(ne) » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogé)
• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 8 février 2018 modifié portant création de la spécialité « électricien » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance et l'arrêté du 8 janvier 2024 modifié portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 24 mars 2023 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (abrogé)
• Arrêté du 15 mars 2024 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (en vigueur, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 23 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel Barman (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 13 mai 2016 portant création de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire (en vigueur)
• Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture (abrogé)
• Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 25 avril 2017 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant (abrogé)
• Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2014 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 1989 relatif à l'enseignement, aux épreuves et à la délivrance du diplôme d'Etat d'ambulancier. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier (abrogé)
• Arrêté du 12 mars 2015 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2022 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (abrogé)
• Arrêté du 22 mars 2021 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (abrogé)
• Arrêté du 27 mars 2020 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (abrogé)
• Arrêté du 26 mars 2019 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (abrogé)
• Arrêté du 9 mars 2018 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (abrogé)
• Arrêté du 25 avril 2022 relatif aux mesures transitoires pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant ou d'auxiliaire de puériculture et aux gestes et soins pouvant être réalisés par l'élève auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2022 portant diverses dispositions concernant la validation des acquis de l'expérience pour les diplômes d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2026 portant création de la spécialité « Ferronnerie d'art » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2026 portant création de la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Façadier itéiste » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2025 portant création de la spécialité « Peintre décorateur créateur d'ambiances » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)

Décrets liés (7)

• Décret n° 2017-1548 du 8 novembre 2017 relatif à l'enseignement à distance en apprentissage (en vigueur)
• Décret n° 2018-1210 du 21 décembre 2018 relatif au contrôle pédagogique des formations par apprentissage conduisant à l'obtention d'un diplôme (en vigueur)
• Décret n° 2020-624 du 22 mai 2020 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux durées de formation en centre de formation d'apprentis pour la préparation aux diplômes du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art, de la mention complémentaire et du brevet de technicien supérieur (en vigueur)
• Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer (en vigueur)
• Décret n° 2021-1910 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer (en vigueur)
• Décret n° 2026-655 du 22 juillet 2026 portant abrogation du décret n° 2022-289 du 28 février 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Sirius » (en vigueur)
• Décret n° 2026-947 du 9 octobre 2026 relatif au diplôme d'expertise automobile et modifiant le code de l'éducation (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (68)

• Décret n°2017-1548 du 8 novembre 2017 (V)
• Décret n°2018-1210 du 21 décembre 2018 - art. 2
• Arrêté du 25 juillet 2019 (V)
• Arrêté du 7 avril 2020 - art. 10 (V)
• Décret n°2020-624 du 22 mai 2020 - art. 2
• Décret n°2020-624 du 22 mai 2020 - art. 4
• Décret n°2020-624 du 22 mai 2020 - art. 5
• Décret n°2020-624 du 22 mai 2020 - art. 6
• Arrêté du 12 avril 2021 - art. 2
• Décret n°2021-1907 du 30 décembre 2021 - art. 2
• Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021 - art. 3
• Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021 - art. 6
• Arrêté du 11 avril 2022 - art. 15 (V)
• Arrêté du 27 avril 2022 - art. 16 (VD)
• Arrêté du 19 février 2024 (V)
• Arrêté du 19 février 2024 (V)
• Arrêté du 8 janvier 2024 (V)
• Arrêté du 27 mars 2024 (Ab)
• Arrêté du 8 octobre 2024 (V)
• Arrêté du 8 janvier 2025 (V)
• Arrêté du 11 février 2025 (V)
• Arrêté du 24 février 2025 (V)
• Arrêté du 27 mars 2025 (Ab)
• Arrêté du 6 octobre 2025 (V)
• Arrêté du 18 décembre 2025 (V)
• Arrêté du 26 février 2026 (V)
• Arrêté du 17 mars 2026 (V)
• Arrêté du 18 juin 2026 (V)
• Décret n°2026-655 du 22 juillet 2026 (V)
• Décret n°2026-947 du 9 octobre 2026 (V)
• Code de l'artisanat - art. 23 (VT)
• Code de l'artisanat - art. R321-5 (VD)
• Code de l'éducation - art. D337-129 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-145 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-191 (V)
• Code de l'éducation - art. D337-6 (V)
• Code de l'éducation - art. D375-2 (VT)
• Code de l'éducation - art. D376-2 (VT)
• Code de l'éducation - art. D377-2 (VT)
• Code de l'éducation - art. D642-76 (V)
• Code de l'éducation - art. D685-2 (V)
• Code de l'éducation - art. D686-2 (V)
• Code de l'éducation - art. D687-2 (V)
• Code de l'éducation - art. L241-9 (VD)
• Code de l'éducation - art. R241-19 (V)
• Code de l'éducation - art. R256-1 (V)
• Code de l'éducation - art. R257-1 (V)
• Code de l'éducation - art. R431-6 (V)
• Code du travail - art. D6211-2 (V)
• Code du travail - art. D6332-78 (V)
• Code du travail - art. L6222-42 (V)
• Code du travail - art. L6222-43 (V)
• Code du travail - art. L6231-1 (V)
• Code du travail - art. L6231-2 (VD)
• Code du travail - art. L6235-4 (V)
• Code du travail - art. L6241-2 (VD)
• Code du travail - art. L6313-1 (VD)
• Code du travail - art. R6222-23-1 (V)
• Code du travail - art. R6251-1 (VD)
• Code du travail - art. R6316-9 (VD)
• Code du travail - art. R6332-26 (M)
• Code rural et de la pêche maritime - art. D811-147-1 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. D811-165-5 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. D811-166-3 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. D811-167-4 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. D811-167-5 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. L811-2 (V)
• Code rural et de la pêche maritime - art. L813-2 (V)