Article 2

Article en vigueur depuis le 8 février 2021.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 10 février 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 mars 1995 au 8 février 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 février 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense (en vigueur)