Arrêté du 10 février 1995 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 8 février 2021.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 10 février 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 1er septembre 2013 au 1er septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2013 - art. 2
- Rédaction du 1er septembre 2014 au 8 février 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2013 - art. 2
- Rédaction depuis le 8 février 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2021 - art. (V); Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 7 (V)
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 4 avril 2013 relatif au programme d'informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT) (en vigueur)
- Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense (en vigueur)
- Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense (en vigueur)