Article Annexe

Article en vigueur depuis le 18 octobre 2000.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 4 mars 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 18 octobre 2000 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2000, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales (en vigueur)