Article 3

Article en vigueur depuis le 13 décembre 2009.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 18 mars 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 avril 1998 au 13 décembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 13 décembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2009 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mars 1998 relatif à l'organisation et à la validation du tutorat en premier cycle (en vigueur)