Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 6 juin 1998.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 7 avril 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 juin 1998 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2004, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 août 2004 modifiant l'arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien (en vigueur)