Arrêté du 24 juin 1998 · Article
Article Annexe II
Article en vigueur depuis le 15 septembre 2010.
Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 24 juin 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 30 juillet 1998 au 1er mars 2005 (modifiée)
- Rédaction du 1er mars 2005 au 9 janvier 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 janvier 2005 - art. 2, v. init.
- Rédaction du 9 janvier 2007 au 2 février 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2006 - art. 2, v. init.
- Rédaction du 2 février 2008 au 15 septembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2008 - art. 1
- Rédaction depuis le 15 septembre 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 septembre 2010 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 8 janvier 2008 modifiant les annexes I et II de l'arrêté du 24 juin 1998 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles (en vigueur)
- Arrêté du 3 septembre 2010 modifiant les annexes I et II de l'arrêté du 24 juin 1998 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles (en vigueur)