Arrêté du 8 avril 1999 · Article
Article Annexe II
Article abrogé, en vigueur du 16 octobre 2011 au 4 avril 2014.
Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 8 avril 1999 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 12 mai 1999 au 23 décembre 2002 (modifiée)
- Rédaction du 23 décembre 2002 au 28 août 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 octobre 2002 - art. Annexe, v. init.
- Rédaction du 28 août 2008 au 18 mars 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 août 2008 - art. annexe, v. init.
- Rédaction du 18 mars 2009 au 16 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 février 2009 - art.
- Rédaction du 16 octobre 2011 au 4 avril 2014 (abrogé) — issue de : Arrêté du 29 septembre 2011 - art.
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 13 août 2008 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
- Arrêté du 20 février 2009 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
- Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
- Arrêté du 20 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)