Arrêté du 1 juin 1999 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 18 septembre 2008.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 1999 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (17)

Rédaction depuis le 3 août 1999 (en vigueur)
Rédaction du 3 août 1999 au 12 juillet 2003 (modifiée)
Rédaction depuis le 3 août 1999 (en vigueur)
Rédaction du 3 août 1999 au 12 juillet 2003 (modifiée)
Rédaction du 3 août 1999 au 18 septembre 2008 (modifiée)
Rédaction du 3 août 1999 au 18 septembre 2008 (modifiée)
Rédaction du 3 août 1999 au 12 juillet 2003 (abrogé)
Rédaction du 3 août 1999 au 12 juillet 2003 (modifiée)
Rédaction du 3 août 1999 au 12 juillet 2003 (modifiée)
Rédaction du 12 juillet 2003 au 21 décembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrête 2003-06-13 art. 1 I JORF 12 juillet 2003
Rédaction du 12 juillet 2003 au 21 décembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrête 2003-06-13 art. 1 JORF 12 juillet 2003
Rédaction depuis le 12 juillet 2003 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juin 2003 - art. 3
Rédaction depuis le 12 juillet 2003 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juin 2003 - art. 3
Rédaction depuis le 21 décembre 2007 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2007 - art. 1
Rédaction depuis le 21 décembre 2007 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2007 - art. 1
Rédaction depuis le 18 septembre 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2008 - art. 1; Arrêté du 7 juillet 2008 - art. 2
Rédaction depuis le 18 septembre 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2008 - art. 3

Arrêtés liés (22)

Arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réception). (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 13 juin 2003 modifiant l'arrêté du 1er juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions). (en vigueur)
Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions) (en vigueur)
Arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) (en vigueur, modifié par 9 textes)
Arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur, modifié par 6 textes)
Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions) (en vigueur)
Arrêté du 21 juin 2019 fixant les conditions relatives aux autorisations d'accès aux altiports (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 11 septembre 1997 modifié relatif au programme et au régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote professionnel hélicoptère, l'arrêté du 12 septembre 1997 modifié relatif au programme et au régime des examens pour l'obtention des qualifications de vol aux instruments avion et hélicoptère et l'arrêté du 5 novembre 1984 modifié fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ligne hélicoptère. (en vigueur)
Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1), l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) et l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réceptions) (en vigueur)
Arrêté du 28 octobre 1988 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ligne Avion (en vigueur)
Arrêté du 21 juin 2019 modifiant divers arrêtés relatifs aux personnels navigants de l'aéronautique civile (en vigueur)
Arrêté du 1er juin 2010 relatif aux conditions de délivrance de licences, qualifications et habilitations de membre d'équipage de conduite d'avions et d'hélicoptères au personnel navigant militaire (abrogé)
Arrêté du 12 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2008 fixant les conditions d'échange des licences des personnels navigants non professionnels de l'aéronautique civile délivrées par les Etats appartenant à la Communauté européenne, à l'Espace économique européen ou à la Confédération suisse (en vigueur)
Arrêté du 1er mars 2013 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avion (FCL 1) (en vigueur)
Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
Arrêté du 3 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL1) et fixant les conditions d'approbation pour les formations aux qualifications de type avion (en vigueur)
Arrêté du 19 avril 2011 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avion (FCL 1) (en vigueur)
Arrêté du 3 mars 2008 portant modification de diverses dispositions relatives aux compétences des personnels navigants (en vigueur)
Arrêté du 8 août 2011 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
Arrêté du 11 août 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)