Arrêté du 24 août 2000 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2015.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 août 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 25 août 2000 au 17 octobre 2003 (modifiée)
- Rédaction du 17 octobre 2003 au 27 mars 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté 2003-10-14 art. 1 JORF 17 octobre 2003
- Rédaction du 27 mars 2007 au 4 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2007-443 du 25 mars 2007 - art. 8 (V) JORF 27 mars 2007
- Rédaction du 4 octobre 2013 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 septembre 2013 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er janvier 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 2 novembre 2015 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 18 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 août 2000 fixant les échelonnements indiciaires applicables aux personnels techniques et administratifs de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (en vigueur)
- Arrêté du 2 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2000 fixant les échelonnements indiciaires applicables aux personnels techniques et administratifs de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (en vigueur)