Article Annexe A

Article en vigueur depuis le 11 mai 2026.

Carte de l'article Annexe A du Arrêté du 31 juillet 2000 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 19 mai 2001 au 28 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté 2001-05-11 art. 1 JORF 19 mai 2001
• Rédaction du 28 août 2011 au 22 septembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 août 2011 - art. 2
• Rédaction du 22 septembre 2013 au 24 avril 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2013 - art. 1
• Rédaction du 24 avril 2020 au 11 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 avril 2020 - art. 2
• Rédaction depuis le 11 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 avril 2026 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 25 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire (en vigueur)
• Arrêté du 16 avril 2020 portant établissement des listes d'organismes nuisibles au titre du 6° de l'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2026 modifiant l'annexe A de l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire (en vigueur)