Arrêté du 12 janvier 2001 · Article

Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 28 novembre 2013 au 13 septembre 2014.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 12 janvier 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

Rédaction du 21 janvier 2001 au 14 juin 2004 (modifiée)
Rédaction du 14 juin 2004 au 9 octobre 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2004 - art. 1, v. init.
Rédaction du 9 octobre 2004 au 19 novembre 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juillet 2004 - art. 1, v. init.
Rédaction du 19 novembre 2005 au 31 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 novembre 2005 - art. 1, v. init.
Rédaction du 31 décembre 2006 au 9 novembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2006 - art. 1, v. init.
Rédaction du 9 novembre 2007 au 18 mars 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2007 - art. 1, v. init.
Rédaction du 18 mars 2009 au 27 septembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2009 - art. 1
Rédaction du 27 septembre 2009 au 30 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 septembre 2009 - art. 1
Rédaction du 30 juillet 2010 au 5 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 1; Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 2
Rédaction du 5 mars 2011 au 28 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2011 - art. 1
Rédaction du 28 novembre 2013 au 13 septembre 2014 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 octobre 2013 - art. 1

Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (en vigueur)
Arrêté du 7 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (en vigueur)
Arrêté du 21 février 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (en vigueur)
Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (en vigueur)
Arrêté du 29 août 2014 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (en vigueur)