Article 4

Article abrogé, en vigueur du 20 avril 2002 au 1er mai 2008.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 1 juin 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 juin 2001 au 20 avril 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté 2001-06-01 JORF 15 juin 2001 rectificatif JORF 30 juin 2001
• Rédaction du 20 avril 2002 au 1er mai 2008 (abrogé) — issue de : Arrêté 2002-04-09 art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5 JORF 20 avril 2002

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 30 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur (en vigueur)