Décret n° 2001-592 du 5 juillet 2001 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 7 juillet 2001 au 24 avril 2007.
Carte de l'article 1 du Décret n° 2001-592 du 5 juillet 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (9)
- Arrêté du 22 octobre 2004 fixant la liste des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (abrogé)
- Arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification du formateur (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 26 novembre 2009 fixant la liste des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 21 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification du formateur (en vigueur)
- Arrêté du 6 décembre 2013 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 21 décembre 2011 fixant la liste des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2011 portant modification de l'arrêté du 26 novembre 2009 fixant la liste des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (en vigueur)
- Arrêté du 18 décembre 2019 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection (en vigueur)
- Arrêté du 10 juillet 2015 portant modification de diverses dispositions relatives à la prévention des expositions aux rayonnements ionisants (en vigueur)
Décrets liés (2)
- Décret n°88-622 du 6 mai 1988 relatif aux plans d'urgence, pris en application de la loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs (abrogé)
- Décret n°2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d'intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes et pris en application de l'article L741-6 du code de la sécurité intérieure (abrogé)
Textes qui citent la rédaction actuelle (9)
- Décret n°88-622 du 6 mai 1988 - art. 10 (Ab)
- Décret n°2001-592 du 5 juillet 2001 - art. 10 (Ab)
- Décret n°2001-592 du 5 juillet 2001 - art. 2 (Ab)
- Décret n°2001-592 du 5 juillet 2001 - art. 25 (Ab)
- Décret n°2001-592 du 5 juillet 2001 - art. 27 (Ab)
- Arrêté du 22 octobre 2004 - art. 1 (VT)
- Décret n°2005-1158 du 13 septembre 2005 - art. 10 (VT)
- Arrêté du 26 octobre 2005 - art. 2 (VT)
- Code du travail - art. R231-105 (M)